法律声明

MENTIONS LÉGALES 

Éditeur du site
Le présent site est édité dans le cadre d’un contrat CAPE par COSENS – Association loi 1901.
SIRET : 419 369 798 00048.
Siège social : 2A rue de Rome, 13001 Marseille.
Téléphone : 04 91 59 82 80.
Adresse e-mail de contact : thechateam@gmail.com.

Responsable de la publication
Responsable de la publication : Association COSENS.
Activité exercée sous contrat CAPE avec la couveuse COSENS.

Hébergement
Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.
Site : https://www.shopify.com.

Numéro de TVA
Numéro de TVA intracommunautaire : FR06419369798.

Médiation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur, sous réserve de l’article L.152-2 du Code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite.
Cette médiation peut être effectuée auprès de SAS Médiation Solution, 222 chemin de la Bergerie, 01800 Saint-Jean-de-Niost.
Site : https://www.sasmediationsolution-conso.fr.
Email : contact@sasmediationsolution-conso.fr.

Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles
Pour toute information relative au traitement des données personnelles, veuillez consulter la Politique de Confidentialité accessible sur le site.