Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)
Article 1 – Présentation 
COSENS
Adresse :2A rue de Rome 13001 Marseille
SIRET : 419 369 798 00048.

Adresse e-mail de contact : thechateam@gmail.com
Article 2 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur la boutique
en ligne thécha via la plateforme Shopify, auprès de consommateurs particuliers résidant en
France métropolitaine.
Article 3 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux indiqués sur le site, dans la limite des stocks
disponibles. Le stock est permanent sauf indication contraire.
Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués toutes taxes comprises (TTC), en euros. Les frais de livraison sont
offerts à partir de 35 euros d’achat, sinon ils varient selon la commande et le mode
d’expédition choisi.
Article 5 – Commande
Le client passe commande via la boutique en ligne. La commande est ferme dès validation
par le client et paiement débité immédiatement après la commande.
Article 6 – Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont : VISA, Mastercard, Apple Pay,
Carte Bancaire (CB). Le paiement est sécurisé et débité
immédiatement au moment de la commande.
Article 7 – Livraison
Les livraisons sont effectuées exclusivement en France métropolitaine, dans un délai estimé
de 48 heures après expédition, par Colissimo ou Mondial Relay (point relais). Les délais sont indicatifs et peuvent varier selon le transporteur.
Article 8 – Rétractation et retours
La politique de retour est disponible séparément. Le client peut exercer son droit de
rétractation conformément à la législation en vigueur.
Article 9 – Responsabilité
La société COSENS décline toute responsabilité en cas de dommages résultant
d’une mauvaise utilisation des produits vendus. Il appartient au client de suivre les
recommandations d’utilisation fournies.
Article 10 – Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à la formation,
l’exécution ou l’interprétation des présentes sera soumis aux tribunaux compétents de
Marseille.